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Google Books Search stoppé par un juge américain

Google Books est tombé sur un os : le juge Dennis Chin. Ce magistrat, d’origine asiatique, compromet à lui seul les ambitions du géant de l’Internet sur le marché de la numérisation des livres à grande échelle. Il a rejeté l’accord conclu entre Google, les éditeurs et les auteurs américains, qu’il estime contraire au droit d’auteur.

En cause, la disposition qui permet à Google de numériser sans le consentement préalable des ayants droit. Le juge Chin a estimé qu’elle n’était pas « juste, adéquate et raisonnable » dans la mesure où elle fondait Google à numériser d’abord pour « demander la permission ensuite ». Il invite donc Google, les auteurs et les éditeurs américains à réviser les termes de leur settlement.

La stratégie du « filet de pêche » de la société américaine s’effondre. Le géant du Net se dit « surpris » et étudie « la meilleure marche à suivre », la marche arrière étant pour l’instant la seule option juridiquement possible…

Ce n’est pas la première défaite pour Google. En France, le TGI de Paris a déjà condamné, le 18 décembre 2009, le géant du Net à 300 000 euros de dommages et intérêts à propos d’extraits littéraires publiés sur Google Books sans accord des ayants droit. L’appel est en cours.

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