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28Mar
2011

Google Books Search stoppé par un juge américain


Google Books est tombé sur un os : le juge Dennis Chin. Ce magistrat, d'origine asiatique, compromet à lui seul les ambitions du géant de l'Internet sur le marché de la numérisation des livres à grande échelle. Il a rejeté l'accord conclu entre Google, les éditeurs et les auteurs américains, qu'il estime contraire au droit d'auteur.

En cause, la disposition qui permet à Google de numériser sans le consentement préalable des ayants droit. Le juge Chin a estimé qu'elle n'était pas "juste, adéquate et raisonnable" dans la mesure où elle fondait Google à numériser d'abord pour "demander la permission ensuite". Il invite donc Google, les auteurs et les éditeurs américains à réviser les termes de leur settlement.

La stratégie du "filet de pêche" de la société américaine s'effondre. Le géant du Net se dit "surpris" et étudie "la meilleure marche à suivre", la marche arrière étant pour l'instant la seule option juridiquement possible...

Ce n'est pas la première défaite pour Google. En France, le TGI de Paris a déjà condamné, le 18 décembre 2009, le géant du Net à 300 000 euros de dommages et intérêts à propos d'extraits littéraires publiés sur Google Books sans accord des ayants droit. L'appel est en cours.


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